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Marques déposées par la société SANISOL FRANCE
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SANI-QUAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI-QUAT
SANISOL FRANCE

Numéro de dépôt :
94515026
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque SANI-QUAT

Déposée le 12 avril 1994 par la société SANISOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI-QUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société SANISOL FRANCE domicilié(e) Z.A. de l'Observatoire, 3 avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 804 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque SANI-QUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI-QUAT est expirée depuis le 12 avril 2004.

SANISOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESEAL XL 2 , SOLUTION 4 , BURO-VITRE , SANI-DRIP , FIBRO-STEAM , SANIDUR 25 , SANIDUR 25 , SANIBRILLE , BURO-FRAIS , SOL-LAV


SANISOL FRANCE - Z.A. de l'Observatoire, 3 avenue des Frênes, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 739804185


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189358 - Publication au BOPI 1995-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; détergents; détachants; détartrants à usage domestique; savons; savons désinfectants; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Désinfectants; désinfectants à usage hygiénique; désodorisants autres qu'à usage personnel; produits pour la purification, l'assainissement et le rafraichissement de l'air

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.